Le conflit persistant en Ukraine a entraîné une augmentation de la demande de services de surveillance et de conformité en matière de sanctions. Selon Reuters, des experts de l’industrie surveillent de près les éventuelles ajouts aux listes de sanctions, en particulier sous l’administration Trump.
Le SIX Sanctioned Securities Monitoring Service (SSMS), une filiale du groupe de services financiers et de bourses SIX, a observé une augmentation notable de l’utilisation de ses services. Le service évalue plus de 10 000 ETF et a constaté que 7,7 % d’entre eux contiennent des titres sanctionnés par un ou plusieurs gouvernements. De plus, le nombre de titres concernés a augmenté de 700% au cours des deux dernières années.
Sara Nordin, associée du cabinet d’avocats White & Case, estime que la conformité nécessite de la proactivité. « Avec des sanctions, dans une certaine mesure, il faut essayer de prédire l’avenir », a-t-elle déclaré, selon Reuters.
Compte tenu des conseils de Nordin, et pour les investisseurs recherchant des ETFs avec une exposition minimale aux titres sanctionnés, des fonds diversifiés qui se rééquilibrent régulièrement sur la base de mesures de conformité pourraient être idéaux. Voici deux d’entre eux :
Vanguard Total Stock Market ETF (NYSE:VTI) – Suit l’indice CRSP U.S. Total Market, réduisant l’exposition aux titres étrangers restreints. Avec un ratio de dépenses de 0,03 %, il investit environ 35 % de ses actifs dans le secteur de la technologie, y compris les grandes entreprises de la tech. La totalité du portefeuille est principalement constituée d’actions d’entreprises basées aux États-Unis.
SPDR S&P 500 ETF Trust(NYSE:SPY) – Suit l’indice S&P 500, comme son nom l’indique, et a un ratio de dépenses de 0,9 %. L’ETF est axé sur les actions américaines à grande capitalisation, limitant l’exposition aux entités sanctionnées.
Le contexte
Le SSMS indique que la majorité des ETFs détenant des titres sanctionnés sont domiciliés en Chine, aux États-Unis et en Irlande, respectivement. Cependant, cela n’implique pas nécessairement que ces ETFs enfreignent la réglementation nationale, rapporte Reuters.
Par exemple, les États-Unis ont récemment élargi leur liste noire des entreprises chinoises ayant des liens présumés avec l’armée, ce qui a conduit à la suppression de certaines sociétés de télécommunications des indices mondiaux. Néanmoins, les investisseurs domestiques à Hong Kong ou en Chine sont toujours autorisés à investir dans ces entreprises.
Oliver Bodmer, directeur principal des produits chez SIX Financial Information, a déclaré à Reuters : « Évaluer l’exposition aux ETFs est complexe et la vigilance est tout aussi primordiale pour les émetteurs que pour les courtiers et autres investisseurs. »
Différentes réglementations dans différentes juridictions compliquent encore plus ce processus. Bodmer conseille que les émetteurs d’ETF doivent rester vigilants quant aux titres sanctionnés dans leur propre juridiction et à ceux de leurs investisseurs cibles.
De même, les investisseurs doivent veiller à la conformité en n’investissant pas dans des fonds détenant des titres sanctionnés au-delà des limites autorisées, qui diffèrent selon la juridiction et le régime de sanctions.
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